La gazette relève dans facebook et sur "La Montagne" l' annonce d'une réunion du Conseil Municipal le mercredi 27 mars à 19h00.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 27 Mars, à 19h
Ordre du jour:
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 6 février 2013
2. Vote du taux des taxes
3. Budget « Commune » – Compte administratif – Compte de gestion – Affectation du résultat
4. Budget « Réhabilitation » – Compte administratif – Compte de gestion – Affectation du résultat
5. Budget communal – Budget primitif – Subvention associations
6. Finances
Encaissement chèque Trésor Public - CNAS
Achat tondeuse – Plan de financement
7. Personnel – Remplacement agent – Contrats aidés
8. Centre de loisirs
Tarifs vacances avril 2013
Cartes cadeaux bénévoles
9. Centre de Gestion FPT du Puy de Dôme – Convention informatique
10. Conseil Général du Puy Dôme – Demande de subvention – Consultation
11. Préfecture – Avenant télétransmission des actes administratifs
12. Orange – Permissions de voirie - Prorogation
13. Comité de bassin Loire Bretagne – Avis sur la révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire Bretagne (SDAGE)
14. Questions diverses
Mercredi 27 Mars, à 19h
Ordre du jour:
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 6 février 2013
2. Vote du taux des taxes
3. Budget « Commune » – Compte administratif – Compte de gestion – Affectation du résultat
4. Budget « Réhabilitation » – Compte administratif – Compte de gestion – Affectation du résultat
5. Budget communal – Budget primitif – Subvention associations
6. Finances
Encaissement chèque Trésor Public - CNAS
Achat tondeuse – Plan de financement
7. Personnel – Remplacement agent – Contrats aidés
8. Centre de loisirs
Tarifs vacances avril 2013
Cartes cadeaux bénévoles
9. Centre de Gestion FPT du Puy de Dôme – Convention informatique
10. Conseil Général du Puy Dôme – Demande de subvention – Consultation
11. Préfecture – Avenant télétransmission des actes administratifs
12. Orange – Permissions de voirie - Prorogation
13. Comité de bassin Loire Bretagne – Avis sur la révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire Bretagne (SDAGE)
14. Questions diverses
Assister au Conseil Municipal
Les réunions du Conseil Municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huit clos de certaines séances
on parle de « Conseil Municipal privé ».
Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.
En revanche, l’assistance ne peut intervenir.
Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal.
Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d’affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.
Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.
En revanche, l’assistance ne peut intervenir.
Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal.
Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d’affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.
